Le5 septembre 2000, le bureau de la confĂ©rence des prĂ©sidents CLI crĂ©e l’Association nationale des commissions locales d’information (ANCLI), afin de fĂ©dĂ©rer les expĂ©riences et les attentes des 30 CLI existantes alors et d'ĂȘtre un interlocuteur unique auprĂšs des instances nationales et internationales 3. En 2005 l'ANCCLI publie un Burkina Faso SociĂ©tĂ© Cliquez pour agrandir l'image Burkina Faso L'installation des camĂ©ras de surveillance devra ĂȘtre dĂ©sormais dĂ©clarĂ©e 2149 Vues 0 Commentaires Il y a 11 mois © - lundi 06 septembre 2021 - 1948Marguerite Ouedraogo/BonanĂ© La PrĂ©sidente de la Commission de l’informatique et des libertĂ©s CIL, Marguerite Ouedraogo/BonanĂ© a indiquĂ© lundi que l’installation et l’usage des camĂ©ras de surveillance doivent faire l’objet d’une dĂ©claration auprĂšs de son institution, une disposition lĂ©gale majoritairement ignorĂ©e des populations. La CIL tient donc Ă  rappeler que l’installation et l’usage des camĂ©ras de surveillance, doivent impĂ©rativement faire l’objet d’une dĂ©claration Ă  son niveau ; leur usage doit respecter l’intimitĂ© de la vie privĂ©e des personnes dans les lieux de travail et les domiciles, respecter les droits des personnes concernĂ©es, notamment le droit Ă  l’information sur ses donnĂ©es collectĂ©es, le droit d’accĂšs, le droit d’opposition », a dĂ©clarĂ© lors PrĂ©sidente de la Commission de l’informatique et des libertĂ©s CIL, Marguerite Ouedraogo/BonanĂ©. Selon elle, la CIL procĂšde Ă©galement Ă  des contrĂŽles Ă  priori et Ă  posteriori des traitements de donnĂ©es, pour s’assurer de leur conformitĂ© aux dispositions de la loi. Ainsi, 123 contrĂŽles ont Ă©tĂ© effectuĂ©s en 2020, des manquements ont Ă©tĂ© relevĂ©s, qui ont trait notamment au non-accomplissement des formalitĂ©s prĂ©alables, Ă  l’insuffisance des mesures de sĂ©curitĂ© des donnĂ©es, au non-respect des droits des personnes, Ă  l’emplacement des camĂ©ras de surveillance, Ă  la disproportionnalitĂ© dans la collette des donnĂ©es par rapport aux finalitĂ©s poursuivies », a-t-elle prĂ©cisĂ©. La CIL reçoit et traite rĂ©guliĂšrement des cas de plaintes relatifs Ă  la violation des droits des personnes dans le traitement de leurs donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel. Ces plaintes sont, la plupart du temps, liĂ©es Ă  leurs activitĂ©s sur internet et les rĂ©seaux sociaux. Environ 855 plaintes ont Ă©tĂ© traitĂ©es en 2020. » Au cours de l’annĂ©e 2020, la CIL, n’ayant pas un pouvoir d’investigation, a transfĂ©rĂ© Ă  la brigade de lutte contre la cybercriminalitĂ© BCLCC avec qui elle est en partenariat, une centaine de plaintes relatives Ă  l’arnaque en ligne, Ă  l’espionnage tĂ©lĂ©phonique, au piratage des Ă©quipements informatiques, Ă  l’usurpation d’identitĂ©s, au piratage de comptes, Ă  la diffamation sur les rĂ©seaux sociaux, au chantage Ă  la webcam et Ă  la divulgation des donnĂ©es personnelles sur les rĂ©seaux sociaux, en vue d’apprĂ©hender les auteurs de certaines infractions, a soulignĂ© Marguerite Ouedraogo/BonanĂ©. Il est important de souligner que la violation des droits des personnes sur le Net a pris de l’ampleur, surtout avec la digitalisation des services. Avec l’usage abusif des nouvelles technologies, les internautes volontairement ou non, exposent leurs donnĂ©es personnelles et leur vie privĂ©e sur la toile, sans pour autant savoir Ă  quoi elles serviront plus tard », a-t-elle indiquĂ©. A cela, s’ajoute la mainmise des gĂ©ants du web GAFAM sur les informations qui sont postĂ©es sur ces plateformes, qu’ils exploitent Ă  leur guise, Ă  travers des services qu’ils offrent, qui requiĂšrent le consentement forcĂ©, si je puis le dire, des internautes, avant qu’ils n’en bĂ©nĂ©ficient. Des conditions d’adhĂ©sion sont soumises aux internautes qui n’ont autre choix que d’accepter.», selon Mme Ouedraogo /BonanĂ©. La Commission de l’informatique et des libertĂ©s entend poursuivre, voir renforcer ses campagnes d’information/sensibilisation, pour engendrer un changement notable de comportements face aux aspects nĂ©fastes des nouvelles technologies sur nos donnĂ©es personnelles et notre vie privĂ©e. Depuis 2014, au regard des dĂ©rives constatĂ©es dans l’utilisation des TIC par les jeunes, la CIL a mis en place un programme spĂ©cifique d’éducation au numĂ©rique au profit des Ă©lĂšves et Ă©tudiants, pour les prĂ©munir et les protĂ©ger des actes cybercriminels. À travers ce programme, elle a sensibilisĂ© environ 29 760 Ă©lĂšves et Ă©tudiants Ă  une utilisation saine et responsable des TIC. Avec le ministĂšre en charge de l’éducation nationale, elle travaille Ă  inclure dans les curricula de l’enseignement, un module sur la protection des donnĂ©es personnelles et la vie privĂ©e. Boa, Ouagadougou Par Koaci RESTEZ CONNECTÉ En tĂ©lĂ©chargeant l'application KOACI. 0 Commentaires Burkina Faso L'installation des camĂ©ras de surveillance devra ĂȘtre dĂ©sormais dĂ©clarĂ©e Veuillez vous connecter pour commenter ce contenu. Votre avis nous intĂ©resse. Soyez le premier Ă  commenter cet article CommissionLocale d’Information et de Surveillance Station de dĂ©pollution des eaux « Seine amont » Val Pompadour Ă  Valenton HQSE – HSI Version Projet V0 PrĂ©paration rĂ©union du 31 janvier 2011 Ă  14h30 sur site. Ordre du jour 1. PrĂ©sentation des Ă©volutions depuis 2008 Par Françis DOMINIQUE SIAAP - SAM 2. PrĂ©sentation des rĂ©sultats de l’activitĂ© de l’usine pour
PrĂ©sentation De L'association Blog Blog de Sans Nature Pas De Futur Description Respect de la Nature et de l'environnement sur la commune de Montalieu-Vercieu 38390 Association de protection de l’environnement et de la santĂ© en RhĂŽne-Alpes. Risques liĂ©s aux dĂ©chets industriels dangereux proches habitations Contact Archives Pages Retrouvez Nos Publications Par CatĂ©gories Recevez Gratuitement Nos Nouvelles Abonnez-vous pour ĂȘtre averti des nouveaux articles publiĂ©s. Autres Associations Environnementales Suivez-moi
Lacommission locale d'information et de surveillance (CLIS) a Ă©tĂ© constituĂ©e par un arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 9 fĂ©vrier 2007. ParallĂšlement au dossier TREDI et pour rĂ©pondre Ă  une attente Skip to content Tous les reportages Rechercher dans les reportages de TĂ©lĂ© Millevaches SĂ©lections thĂ©matiques Ateliers et formations Prestations À propos de TĂ©lĂ© Millevaches Qui sommes-nous ? OĂč trouver les DVD de TĂ©lĂ© Millevaches ? AdhĂ©sion / Abonnement La Boutique Mentions lĂ©gales La tĂ©lĂ© qui se mĂȘle de ceux qui la regardent Tous les reportages Rechercher dans les reportages de TĂ©lĂ© Millevaches SĂ©lections thĂ©matiques Ateliers et formations Prestations À propos de TĂ©lĂ© Millevaches Qui sommes-nous ? OĂč trouver les DVD de TĂ©lĂ© Millevaches ? AdhĂ©sion / Abonnement La Boutique Mentions lĂ©gales Laisser un commentaire
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relativeau projet de création d'un centre de stockage de déchets ultimes. sur le territoire de la commune de Saint Jean aux Amognes. Mardi 23 septembre 2003. Porté à connaissance.

Commission Locale d’Information et de Surveillance Du Vallon du rendu de la rĂ©union du 21 mai 2010______________Monsieur GONTERO, Vice-prĂ©sident de la souhaite la bienvenue Ă  tous les membres de la commission et excuse le PrĂ©sident. AprĂšs avoir prĂ©sentĂ© la politique gĂ©nĂ©rale de la communautĂ© d’agglomĂ©ration dans le domaine de la collecte et du traitement des dĂ©chets, il rappelle le dĂ©roulĂ© de la commission prĂ©cĂ©dente et fait approuver le compte rendu correspondant. ORDRE DU JOUR DE LA COMMISSION Un diaporama est prĂ©sentĂ©, reprenant les points essentiels du bilan d’activitĂ© et du bilan environnemental. Rappel de la CompĂ©tence de la Localisation des Ă©quipements. Situation administrative, RĂ©alisation 2009, Bilans chiffrĂ©s alvĂ©oles, plate forme de compostage, dĂ©chetterie, Bilan chiffrĂ© de valorisation, Equipements de contrĂŽle, SynthĂšse des anomalies, Questions diverses. Une information est donnĂ©e par Monsieur MEVEL indiquant que les documents bilan environnement et bilan d’activitĂ© de l’annĂ©e 2009 ont Ă©tĂ© envoyĂ©s aux membres de la uniquement. A l’avenir, les documents seront Ă©galement communiquĂ©s Ă  l’ensemble des participants de la POINTS ABORDES AU COURS DE LA COMMISSION FONCTIONEMENT GENERAL DU SITE Monsieur LECLERQ le rĂŽle de la et celui ce l’inspecteur des installations ClassĂ©es pour le contrĂŽle des Ă©quipements. Il prĂ©cise Ă  tous les membres de la qu’ils peuvent demander Ă  tout moment des informations ou des prĂ©cisions en prenant contact avec l’exploitant et l’inspecteur des installations classĂ©es. Monsieur LECLERQ informe que le site du Vallon du Fou composĂ© d’un site de classe 2, d’une plate forme de compostage et d’une dĂ©chetterie, est un site rĂ©cent et moderne. Il est l’un des derniers mis en Ɠuvre sur la rĂ©gion. L’INSTALLATION DES STOCKAGES DES DECHETS Bilan quantitatif Monsieur PAILLE indique que le dimensionnement de la capacitĂ© des alvĂ©oles na pas Ă©tĂ© surĂ©valuĂ© puisque l’arrĂȘtĂ© autorise 80 000 tonnes et qu’en 2009, 70 094 tonnes ont Ă©tĂ© traitĂ©es. Bilan environnemental Analyse des eaux Monsieur MEVEL informe que toutes les analyses sont dans le bilan environnemental et que ces derniĂšres sont conformes aussi bien pour les eaux souterraines que pour les lixiviats. Le confinement des eaux polluĂ©es est dons effectif. Concernant le dĂ©passement constatĂ© sur une analyse des lixiviats fer et manganĂšse,Monsieur MEVEL ajoute que celui-ci a fait l’objet d’une investigation par les services de la Cette anomalie, provenant d’un dĂ©faut de matĂ©riel, a Ă©tĂ© rĂ©solue dans les meilleurs dĂ©lais. Monsieur MEVEL prĂ©sente le dernier arrĂȘtĂ© N° 353-2009 PC du 08 mars 2010 qui impose des prescriptions complĂ©mentaires sur les rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique recherche des micropolluants. Les analyses au Vallon du Fou sont prĂ©vues pour l’étĂ© 2010 et les rĂ©sultats seront intĂ©grĂ©s dans le prochain bilan environnemental. Les Envols Monsieur LECLERQ indique que le site est correctement tenu surtout au niveau des envols. Les Odeurs Monsieur LECLERQ indique qu’aucune remarque n’est Ă  signaler sur des problĂšmes d’odeurs. Monsieur DEBOOM, riverain, confirme qu’aucune odeur n’est Ă  signaler. L’intĂ©gration paysagĂšre Madame MAZODIER, riveraine, indique que l’intĂ©gration paysagĂšre est trĂšs rĂ©ussie. Les engins d’exploitation Monsieur PAILLE informe que des contrats de location permettent de pallier aux pannes de matĂ©riels chargeur, compacteur, broyeur Les terres de recouvrement Les terres utilisĂ©es, sur le site du Vallon du Fou, sont des terres de dĂ©blais de chantier ou sont achetĂ©es auprĂšs des entreprises spĂ©cialisĂ©es. Aucun problĂšme d’approvisionnement n’est Ă  signaler. Monsieur LECLERQ conclut par un fonctionnement du satisfaisant. Pour mĂ©moire Monsieur COMBARETR indique que les matĂ©riaux de recouvrement, imposĂ©s par l’arrĂȘtĂ© d’exploitation du de Valentoulin, pourrait ĂȘtre considĂ©rĂ©s par les douanes comme des dĂ©chets et seraient soumis Ă  la Taxe GĂ©nĂ©rale sur les activitĂ©s Polluantes Un dossier est actuellement en cassation. Les consĂ©quences financiĂšres qui en rĂ©sulteraient, pourrait ĂȘtre trĂšs importantes dans le cas ou l’interprĂ©tation des douanes serait retenue. LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE Bilan qualitatif Monsieur LECLERQ indique qu’au niveau des dĂ©chets verts et du compostage, les tonnages indiquĂ©s sont intĂ©ressants et confirment l’utilitĂ© de cette installation. Messieurs PAILLE et MEVEL rappellent que ce compost est normĂ© NFU 44-451 et soumis Ă  prĂ©conisations suivant les rĂ©sultats d’analyses. Ainsi, un des andains na pu ĂȘtre utilisĂ© en potager ?les consignes d’utilisation sont affichĂ©es sur les lieux de mise Ă  disposition au public. FiliĂšre de valorisation La mise Ă  disposition du compost aux habitants est assurĂ©e et aucune pĂ©nurie n’est Ă  signaler. Monsieur LECLERQ demande Ă  l’exploitant si une valorisation dĂ©chets verts et boues dĂ©puration est envisagĂ©e Ă  l’avenir. Monsieur PAILLE indique que cette filiĂšre n’est pas prĂ©vue. LA DECHETTERIE Monsieur LECLERQ rappelle que les produits dangereux peuvent ĂȘtre amenĂ©s Ă  la dĂ©chetterie et ainsi ĂȘtre dirigĂ©s vers les filiĂšres de traitement adaptĂ©es. QUESTION DIVERSES SUR LES COLLECTES Collecte sĂ©lective Monsieur PAILLE indique que les conteneurs de tri collectĂ©s avec les ordures mĂ©nagĂšres sont des conteneurs de refus ; il s’agit de conteneurs mal triĂ©s et de ce fait non collectĂ©s avec le recyclable afin de ne pas polluer tout le chargement. Les rĂ©sultats de la collecte sĂ©lective sont insuffisants et sont dĂ©pendants du comportement de la population. DĂ©chets mĂ©dicaux d’automĂ©dications Monsieur PAILLE informe qu’une filiĂšre spĂ©cifique devrait ĂȘtre mise en place via le rĂ©seau des pharmacies pour les dĂ©chets d’automĂ©dications dĂ©chets d’activitĂ©s de soin Ă  risque infectieux DOCUMENTS COMPLEMENTAIRES NONVEAU PROCEDE DE TRAITEMENT Monsieur LECLERQ indique que la mĂ©thanisation est un procĂ©dĂ© en devenir mais Ă  ce jour la mise en Ɠuvre appelle Ă  la prudence au vue des expĂ©riences de Montpellier et de Marseille. La M rejoint la position de la sur les retours mitigĂ©s des traitements par mĂ©thanisation ou bio compostage. VISITE Une visite du centre de traitement a Ă©tĂ© faite AMELIORATION ADMINISTRATIVE Afin d’amĂ©liorer la comprĂ©hension des documents, un plan de localisation des piĂ©zomĂštres sera annexĂ© au bilan environnemental 2010 ainsi qu’un tableau des analyses des lixiviats indiquant les valeurs fixĂ©es par l’arrĂȘtĂ© d’exploitation. Le diaporama, prĂ©sentĂ© lors de cette commission, sera mis en ligne sur le site internet de la INAUGURATION Monsieur GONTERO rappelle que l’inauguration du centre de traitement du Vallon du Fou aura lieu le jeudi 10 juin Ă  18 h 00**********************************************************************************NOTA-DĂ©finitions DĂ©chets de dĂ©grillages dĂ©chets d’usine de traitements des eaux potables. DĂ©chets municipaux dĂ©chets des habitants de la non collectĂ© en teneurs. Refus d’entrĂ©es vĂ©hicules non admis au dĂ©chargement.

Sousmenu de navigation. Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) CLIS du 12 novembre 2012; CLIS du 25 novembre 2013; CLIS du 2 mars 2015; CLIS du 14 juin 2016; CLIS du 12 septembre 2011; CLIS du 31 janvier 2011; CLIS du 19 juillet 2010; CLIS du 10 novembre 2009; CLIS du 22 juin 2009 Nous avons tous Ă©tĂ© dans cette situation les utilisateurs finaux se plaignent de la lenteur d’Internet alors que vous pensiez que votre bande passante Ă©tait amplement suffisante. Au fil des ans, j’ai compris que c’est sans doute vrai, dans la plupart des cas. En fait, l’augmentation de la bande passante pour rĂ©soudre le problĂšme n’est qu’une solution de fortune coĂ»teuse. Avant tout, vous devez identifier l’origine des problĂšmes de performance. Si vous souhaitez savoir comment votre bande passante est utilisĂ©e ou simplement en vĂ©rifier la capacitĂ© sur votre serveur, c’est un outil de surveillance de la bande passante qu’il vous faut. Plusieurs options sont disponibles sur le marchĂ©, des produits rudimentaires Ă  ceux qui proposent davantage d’analyses. Certains d’entre eux sont gratuits et d’autres payants. Ce qui compte, c’est que celui que vous choisissez soit adaptĂ© Ă  votre activitĂ©. Mes prĂ©fĂ©rences ? SolarWinds Network Bandwidth Analyzer Pack. Ce package complet permet aux utilisateurs de surveiller la bande passante et d’identifier, de diagnostiquer et de rĂ©soudre facilement les problĂšmes de performance du rĂ©seau grĂące Ă  son tableau de bord extrĂȘmement intuitif. La cerise sur le gĂąteau ? Essayez-le en tĂ©lĂ©chargeant une version d’essai gratuite entiĂšrement fonctionnelle de 30 jours. Qu’est-ce que la surveillance de la bande passante du rĂ©seau ? Pourquoi est-il important de surveiller la bande passante du rĂ©seau ? Identification de l’outil adaptĂ© de surveillance de la bande passante Points Ă  retenir Pour comprendre ce qu’implique la surveillance de la bande passante du rĂ©seau, vous devez prendre du recul et examiner les donnĂ©es d’utilisation globale de la bande passante. La bande passante correspond Ă  la capacitĂ© d’un rĂ©seau Ă  transfĂ©rer des donnĂ©es entre des pĂ©riphĂ©riques ou via Internet sur une pĂ©riode donnĂ©e. Lorsque la bande passante est Ă©levĂ©e, vous pouvez transfĂ©rer plus rapidement des donnĂ©es et davantage de pĂ©riphĂ©riques peuvent se connecter au rĂ©seau simultanĂ©ment. J’ai tendance Ă  comparer les rĂ©seaux Ă  des autoroutes et la bande passante aux voies. Plus l’autoroute a de voies, plus le trafic est fluide. C’est la mĂȘme chose pour un rĂ©seau. Si trop d’utilisateurs regardent des vidĂ©os, tĂ©lĂ©chargent des fichiers ou exĂ©cutent des opĂ©rations impliquant un volume important de donnĂ©es, votre rĂ©seau est ralenti. C’est pourquoi vous remarquez souvent que la connexion est lente dans les espaces publics oĂč de nombreux utilisateurs tentent de se connecter Ă  Internet au mĂȘme moment via leur ordinateur portable ou leur tablette. La capacitĂ© de bande passante est souvent dĂ©terminĂ©e par le type de connexion. L’Internet via une ligne numĂ©rique d’abonnĂ© LNA utilise les lignes tĂ©lĂ©phoniques et n’a que des capacitĂ©s limitĂ©es. L’Internet par cĂąble est plus rapide, mais ce sont les vitesses de la fibre optique qui l’emportent. Le volume exact et le type de bande passante dont votre entreprise a besoin dĂ©pendent de la taille de l’entreprise, mais il est Ă©vident que toute activitĂ© nĂ©cessitant la connexion d’une multitude d’ordinateurs de bureau, de tĂ©lĂ©phones, de tablettes et d’autres appareils doit bĂ©nĂ©ficier d’un volume important de bande passante pour que l’expĂ©rience des utilisateurs finaux soit fluide et qu’ils puissent travailler efficacement. Pourquoi est-il important de surveiller la bande passante du rĂ©seau ? Habituellement, c’est quand le rĂ©seau tombe en panne que les techniciens informatiques se penchent sur un problĂšme. À ce stade, ils doivent ĂȘtre rĂ©actifs plutĂŽt que proactifs. Mais si vous surveillez constamment le rĂ©seau de prĂšs, vous avez une longueur d’avance et pouvez dĂ©tecter, puis rĂ©soudre plus rapidement les problĂšmes, car vous pouvez cibler vos recherches. C’est lĂ  que la surveillance de la bande passante du rĂ©seau entre en jeu. En utilisant l’outil adaptĂ© de surveillance de la bande passante du rĂ©seau, vous pouvez Identifier les besoins de l’entreprise en matiĂšre de bande passante. Alors que vous pouvez reconfigurer des serveurs selon les besoins, il est prĂ©fĂ©rable de calculer initialement les exigences de l’entreprise en matiĂšre de bande passante pour Ă©viter des changements importants ultĂ©rieurement. Vous devez ainsi anticiper le volume de bande passante nĂ©cessaire pour le rĂ©seau local LAN ou Ă©tendu WAN de l’entreprise. Un outil de surveillance de l’utilisation du rĂ©seau vous permet de surveiller la bande passante du WAN/LAN, de mieux quantifier la capacitĂ© de bande passante dont votre rĂ©seau a besoin et de dĂ©terminer plus prĂ©cisĂ©ment quand vous devez mettre Ă  niveau votre bande passante, si, par exemple, votre entreprise remplace ses ordinateurs de bureau par des ordinateurs portables ou qu’elle met en place un nouveau service. En surveillant en continu les performances du rĂ©seau, vous ĂȘtes plus Ă  mĂȘme de repĂ©rer les tendances qui indiquent bien Ă  l’avance que vous devez augmenter la bande passante. En bref, n’attendez jamais une situation de crise pour prĂ©voir une mise Ă  niveau. Optimiser les performances du rĂ©seau. Vous pouvez souvent rĂ©soudre facilement les problĂšmes de bande passante si vous savez oĂč regarder. Les outils d’analyse de la bande passante vous donnent une vue d’ensemble de votre bande passante et de l’intĂ©gritĂ© du rĂ©seau. Vous pouvez ainsi identifier les applications qui utilisent le plus de bande passante et Ă  quelle fin, dĂ©tecter les goulots d’étranglement en un seul coup d’Ɠil, analyser et surveiller les tendances du trafic, assurer le suivi du temps de rĂ©ponse, de la disponibilitĂ©, de la durĂ©e d’activitĂ© des routeurs, des commutateurs et d’autres pĂ©riphĂ©riques sur lesquels SNMP est activĂ©, puis examiner de prĂšs tous ces dĂ©tails selon les besoins. Cela vous permet de dĂ©tecter les nouveaux problĂšmes de maniĂšre proactive et d’identifier la cause premiĂšre d’un problĂšme de performance avant que les utilisateurs finaux ne se plaignent et que la productivitĂ© ne soit brutalement interrompue. MĂ©nager votre budget. MĂȘme si vous devez parfois augmenter la bande passante, cet investissement peut ĂȘtre coĂ»teux. Avant le financement d’une augmentation de la bande passante, je recommande systĂ©matiquement de faire appel Ă  un outil de surveillance de la bande passante qui rassemble et transmet des informations Ă  la fois granulaires et gĂ©nĂ©rales sur l’utilisation du rĂ©seau. La surveillance vous permet d’anticiper les problĂšmes et de dĂ©panner les ralentissements sans devoir acheter davantage de bande passante. Renforcer la sĂ©curitĂ©. Les pirates sont partout, Ă  l’affut d’une opportunitĂ© d’injecter un malware dans le systĂšme de votre entreprise, et ils ciblent surtout les informations et donnĂ©es confidentielles. En surveillant l’utilisation de la bande passante, vous pouvez rapidement identifier toute activitĂ© et les hĂŽtes suspects grĂące Ă  un instantanĂ© dĂ©taillĂ© des flux de trafic Ă©ventuellement malveillants. Fort de ces informations, vous pouvez intercepter les pirates et protĂ©ger votre entreprise contre une violation de donnĂ©es. Haut de page Identification de l’outil adaptĂ© de surveillance de la bande passante Vous trouverez sur le marchĂ© de nombreux outils de surveillance du trafic rĂ©seau et de la bande passante. Certains proposent des offres de services robustes et complĂštes, alors que d’autres sont moins Ă©voluĂ©s. Certains outils peuvent ĂȘtre coĂ»teux alors que d’autres sont gratuits ou open source. Pour trouver l’outil adaptĂ© Ă  votre entreprise, vous devez tout d’abord dĂ©terminer l’envergure des opĂ©rations de surveillance que vous souhaitez dĂ©ployer et dans quelle mesure le budget de votre entreprise ou le manque de budget vous le permet. Voici les 9 outils Ă  mon avis les plus performants pour surveiller l’utilisation de la bande passante et du rĂ©seau 1. Network Bandwidth Analyzer Pack C’est la solution SolarWinds de surveillance de la bande passante que je prĂ©fĂšre, car elle peut dĂ©tecter, diagnostiquer et rĂ©soudre les problĂšmes de performance du rĂ©seau avant que les utilisateurs finaux ne commencent Ă  dĂ©signer des coupables. Network Bandwidth Analyzer Pack BAP regroupe la puissance de SolarWinds Network Performance Monitor et de NetFlow Traffic Analyzer dont je parlerai plus tard en vous donnant les ressources dont vous avez besoin pour surveiller l’utilisation de la bande passante par application, protocole et groupe d’adresses IP. Utilisez la plate-forme pour afficher les enregistrements des flux IPv4 et IPv6 et surveiller les donnĂ©es de flux Cisco NetFlow, Juniper J-Flow, sFlow, Huawei NetStream et IPFIX afin d’identifier facilement les applications et les protocoles qui consomment le plus de bande passante. Ce jeu d’outils ne se contente pas de surveiller la bande passante en mesurant son utilisation Ă  l’aide d’un compteur. Non seulement il affiche les tendances du trafic, mais il les corrĂšle dans un format visuel exploitable via une interface Web qui propose des tableaux et des graphiques sophistiquĂ©s. Le tableau de bord interactif et extrĂȘmement intuitif propose une fonction glisser-dĂ©poser qui vous permet d’établir un lien entre les divers indicateurs de performance sur des mois, des jours et mĂȘme Ă  la minute prĂšs. Il est essentiel pour les Ă©quipes informatiques de pouvoir explorer ainsi les donnĂ©es afin d’identifier rapidement les problĂšmes liĂ©s aux prestataires de services et les applications qui accaparent la bande passante. Pour ce qui est de la sĂ©curitĂ©, BAP vous alerte automatiquement si soudainement le trafic augmente, diminue ou cesse entiĂšrement. Les pics Ă©levĂ©s de trafic rĂ©vĂšlent la prĂ©sence de pirates. Ainsi, si vous avez accĂšs instantanĂ©ment Ă  ce type d’informations actualisĂ©es, vous pouvez intervenir rapidement et les neutraliser avant qu’ils ne fassent trop de dĂ©gĂąts. Une diminution inattendue du trafic, ainsi que son arrĂȘt complet, peuvent rĂ©vĂ©ler un problĂšme de performance plus grave. 2. NetFlow Traffic Analyzer NetFlow Traffic Analyzer NTA est un autre produit performant proposĂ© par SolarWinds. Cette plate-forme complĂšte est un peu moins robuste que Network Bandwidth Analyzer Pack dont elle fait partie intĂ©grante sans pour autant ĂȘtre moins sophistiquĂ©e. NTA inclut toutes les fonctions de surveillance de la bande passante, d’analyse du rĂ©seau et d’alertes intelligentes de Bandwidth Analyzer Pack, moins la surveillance des rĂ©seaux sans fil et multifournisseurs et les points de comparaison des performances du rĂ©seau. Autrement dit, si vous recherchez un outil sophistiquĂ© d’analyse de la bande passante de l’architecture d’un rĂ©seau monofournisseur, c’est SolarWinds NetFlow Traffic Analyzer qu’il vous faut. La plate-forme propose une fonction de corrĂ©lation visuelle que j’adore, ainsi qu’un tableau de bord d’analyse des performances du rĂ©seau par glisser-dĂ©poser pour vous permettre d’examiner de prĂšs tous les Ă©lĂ©ments du rĂ©seau et d’analyser les tendances du trafic par mois, jours ou minutes. Avec NetFlow Traffic Analyzer, vous pouvez quantifier rapidement l’utilisation de la bande passante par application, protocole et groupe d’adresses IP, et dĂ©tecter ainsi les processus qui accaparent la bande passante. Ce niveau d’analyse, ainsi que les rapports personnalisables du trafic rĂ©seau qui affichent des donnĂ©es historiques et identifient l’utilisation maximum de la bande passante, vous permettent d’ajuster vos politiques pour optimiser la gestion de la bande passante et Ă©viter toute dĂ©pense supplĂ©mentaire pour l’augmenter. Outre ces fonctionnalitĂ©s, si votre entreprise utilise rĂ©guliĂšrement des applications Cloud, comme les systĂšmes VoIP ou de commerce Ă©lectronique, le logiciel permet Ă©galement de s’assurer que le trafic prioritaire transite avec fluiditĂ© sur le rĂ©seau. C’est un aspect essentiel de l’optimisation de la politique CBQoS. 3. PRTG Network Monitor L’outil PRTG Network Monitor proposĂ© par Paessler est un outil complet et pourtant extrĂȘmement simple de surveillance de la totalitĂ© de votre infrastructure informatique. Ce logiciel de surveillance de l’utilisation d’Internet vous permet de mesurer tout le trafic rĂ©seau en surveillant les donnĂ©es directement sur vos routeurs. Avec PRTG Network Monitor, vous pouvez Ă©galement dĂ©terminer le volume de bande passante utilisĂ© par vos pĂ©riphĂ©riques et applications et surveiller les surcharges pour dĂ©tecter les goulots d’étranglement rapidement et avec prĂ©cision. Selon votre rĂ©seau et votre matĂ©riel, l’outil vous permet d’utiliser diffĂ©rents protocoles, tels que SNMP, les flux ou un renifleur de paquets, pour dĂ©terminer qui ou ce qui utilise votre bande passante. Une fois l’origine du problĂšme identifiĂ©e, vous pouvez intervenir rapidement en mettant en place de nouvelles politiques de gestion de l’utilisation de la bande passante sans devoir investir pour l’optimiser. Cette solution tout-en-un ne se contente pas d’analyser la bande passante, mais elle surveille Ă©galement SQL, Exchange et les logiciels de serveurs, ainsi que toutes vos applications Cloud et de virtualisation, ce qui en fait une offre de services complĂšte et Ă©laborĂ©e. Vous pouvez mĂȘme utiliser l’outil pour surveiller la vitesse du rĂ©seau. L’outil PRTG basĂ© sur Windows se dĂ©cline en deux Ă©ditions une version gratuite pour surveiller jusqu’à 100 capteurs et une Ă©dition commerciale pour la surveillance d’un nombre supĂ©rieur de capteurs. Mais attention, selon le volume de capteurs que vous devez surveiller, le logiciel peut rapidement Ă©puiser votre budget. Haut de page 4. NetFlow Analyzer ManageEngine NetFlow Analyzer se targue d’ĂȘtre un outil complet d’analyse du trafic, et Ă  raison. La plate-forme exploite des technologies de flux, y compris NetFlow, sFLow, IPFIX, NetStream, J-Flow et Appflow, pour garantir une visibilitĂ© en temps rĂ©el sur les performances de la bande passante du rĂ©seau. GrĂące aux analyses, vous pouvez hiĂ©rarchiser les applications qui accaparent la bande passante de votre rĂ©seau et mĂȘme reconfigurer vos politiques en adaptant la qualitĂ© de service au niveau des applications, pour reprendre le contrĂŽle des applications gourmandes en bande passante. En collectant des informations en temps rĂ©el, et grĂące aux rapports historiques sur la bande passante et aux analyses dĂ©taillĂ©es vous permettant d’explorer et de dĂ©couvrir les tendances du trafic et les performances des pĂ©riphĂ©riques, vous disposez des informations nĂ©cessaires pour planifier votre capacitĂ© en toute connaissance de cause. Vous saurez quand c’est le moment d’augmenter votre bande passante et d’appliquer une nouvelle politique ou d’arrĂȘter un pĂ©riphĂ©rique spĂ©cifique. Les fonctions de sĂ©curitĂ© de cet outil de surveillance de la bande passante ne sont pas non plus nĂ©gligeables. La technologie Continuous Stream Mining Engine de NetFlow Analyzer vous permet de dĂ©tecter les menaces externes et internes, d’assurer le suivi des anomalies sur le rĂ©seau et d’identifier les intrusions de type jour zĂ©ro », pour pouvoir intervenir au bon moment. 5. GRATUIT Real-Time Bandwidth Monitor Alors que de nombreux produits parmi les plus robustes sont Ă©galement coĂ»teux, il existe des options gratuites trĂšs performantes pour les techniciens informatiques qui souhaitent se familiariser avec les options de base. SolarWinds Real-Time Bandwidth Monitor en fait partie. Ce compteur de bande passante gratuit vous permet de vĂ©rifier l’utilisation de la bande passante du rĂ©seau en temps rĂ©el et de surveiller plusieurs interfaces simultanĂ©ment. Toutes les donnĂ©es d’utilisation de la bande passante sont prĂ©sentĂ©es dans des graphiques pour vous permettre de procĂ©der Ă  des analyses plus critiques. Vous pouvez mĂȘme utiliser la plate-forme pour dĂ©finir des seuils de bande passante personnalisĂ©s et recevoir des alertes dĂšs que le niveau d’utilisation dĂ©passe les limites dĂ©finies. Cet outil est gratuit et facile Ă  utiliser. Il vous suffit de saisir l’adresse IP du pĂ©riphĂ©rique rĂ©seau et les informations d’identification SNMP associĂ©es, puis de sĂ©lectionner les interfaces Ă  surveiller. Un graphique indique alors l’utilisation de la bande passante en temps rĂ©el. Ce logiciel ne nĂ©cessite aucun processus d’installation compliquĂ©. Toutefois, il ne vous indique pas quelle application dĂ©vore votre bande passante et comment. Alors, si vous souhaitez simplement connaĂźtre les performances de votre bande passante, Real-Time Bandwidth Monitor est tout Ă  fait adaptĂ©. 6. GRATUIT Network Analyzer & Bandwidth Monitoring Bundle SolarWinds Network Analyzer & Bandwidth Monitoring Bundle est une autre option gratuite et trĂšs performante de surveillance de la bande passante. Cet outil gratuit combine deux outils gratuits bien connus de surveillance du rĂ©seau offerts par SolarWinds Real-Time NetFlow Analyzer et Real-Time Bandwidth Monitor dĂ©jĂ  prĂ©sentĂ© plus haut. En utilisant les deux outils, vous pouvez facilement identifier les types de trafic rĂ©seau par capture de donnĂ©es de flux, y compris les donnĂ©es NetFlow, J-FLow et sFlow, et surveiller en temps rĂ©el sur plusieurs interfaces l’utilisation de la bande passante. Cette option fournit un peu plus de dĂ©tails que les autres options gratuites en vous permettant d’afficher le trafic par conversation, application, domaine et terminal. GrĂące Ă  ce niveau d’informations, vous serez mieux Ă©quipĂ© pour diagnostiquer rapidement les problĂšmes de rĂ©seau et Ă©viter les goulots d’étranglement. Network Analyzer & Bandwidth Monitoring Bundle peut Ă©galement enregistrer jusqu’à 60 minutes de donnĂ©es et cette fonctionnalitĂ© trĂšs pratique est tout Ă  fait adaptĂ©e pour ceux qui souhaitent examiner les tendances des donnĂ©es. Je trouve cette option extrĂȘmement utile, surtout pour ceux qui souhaitent se familiariser avec la surveillance de rĂ©seau. Lorsque vous saurez comment exploiter les donnĂ©es dans cet outil gratuit, SolarWinds facilite la transition vers le niveau suivant, qui permet de collecter des statistiques plus approfondies sur les performances et l’analyse du trafic, en procĂ©dant Ă  une mise Ă  niveau vers le logiciel Network Bandwidth Analyzer Pack. Haut de page 7. ntopng Anciennement appelĂ© ntop, le logiciel ntopng ng » signifiant nouvelle gĂ©nĂ©ration » trĂšs simple Ă  utiliser permet de sonder le trafic et utilise libpcap, un outil de capture de paquets, pour gĂ©nĂ©rer des rapports sur le trafic rĂ©seau et son utilisation. La plate-forme permet aux utilisateurs de trier le trafic rĂ©seau selon une grande variĂ©tĂ© de critĂšres, dont les adresses IP, le port, le protocole L7, les systĂšmes autonomes, etc. Ntopng affiche le trafic rĂ©seau et les hĂŽtes actifs en temps rĂ©el, pour que vous soyez toujours informĂ©, tout en gĂ©nĂ©rant des rapports historiques permettant d’examiner les donnĂ©es et de mieux identifier les tendances. MĂȘme si cette fonction de gĂ©nĂ©ration de rapports n’est pas aussi robuste que celle d’autres produits que j’ai prĂ©sentĂ©s, elle est suffisamment performante et peut assurer le suivi de donnĂ©es comme les protocoles d’applications et le dĂ©bit. ntopng a un Ă©quivalent commercial appelĂ© ntopng pro qui propose des fonctions supplĂ©mentaires, mais la version open source est suffisante pour comprendre rapidement le comportement du trafic. Ce logiciel peut Ă©galement s’intĂ©grer Ă  des applications de surveillance externes, telles que Nagios pour les alertes, et fournir des donnĂ©es pour la surveillance. 8. Cacti Cacti est principalement un outil frontal de reprĂ©sentation graphique des donnĂ©es systĂšme, mais il peut Ă©galement assurer la collecte de donnĂ©es. Il utilise RRDTool, un systĂšme de consignation et de reprĂ©sentation graphique de donnĂ©es qui vous permet de collecter des donnĂ©es Ă  partir de presque tous les Ă©lĂ©ments de l’infrastructure, y compris les Ă©quilibreurs de charge, les serveurs, les routeurs, les systĂšmes de commutation et les pare-feux, puis de les afficher dans divers formats graphiques. Cacti prend Ă©galement en charge l’interrogation SNMP qui couvre une grande variĂ©tĂ© de pĂ©riphĂ©riques rĂ©seau. Cette fonctionnalitĂ© vous permet de surveiller l’utilisation de la bande passante en la reprĂ©sentant dans une interface sous forme de graphique. Les graphiques linĂ©aires simples et puissants produits par Cacti indiquent les pics et les creux du trafic, mais ils ne gĂ©nĂšrent pas les analyses de performance approfondies des graphiques et tableaux des divers logiciels payants mentionnĂ©s dans ce document. C’est une option gratuite et intelligente pour ceux qui souhaitent obtenir une vue d’ensemble de leur bande passante. Vous pouvez l’installer sur un systĂšme d’exploitation Unix ou Windows. 9. BandwidthD BandwidthD est un outil gratuit extrĂȘmement simple de surveillance de la bande passante. MĂȘme si le programme n’a pas Ă©tĂ© mis Ă  jour depuis 2013, il peut toujours gĂ©rer un flux constant de donnĂ©es sur le trafic et le rĂ©seau en assurant le suivi de l’utilisation des sous-rĂ©seaux de rĂ©seaux TCP/IP et en gĂ©nĂ©rant des fichiers HTML contenant des graphiques sur l’utilisation. Lorsque vous lancerez la plate-forme, vous la trouverez peut-ĂȘtre un peu difficile, et vous devrez avoir des connaissances assez approfondies pour procĂ©der Ă  des configurations manuelles. Mais elle est efficace si vous ne recherchez qu’une solution simple et gratuite. Vous pouvez exĂ©cuter BandwidthD sur la plupart des plates-formes, y compris Windows. N’oubliez pas qu’elle nĂ©cessite winpcap ou libpcap pour les utilisateurs de Linux et Unix. Points Ă  retenir Quelle que soit la taille de leur budget, toutes les entreprises doivent surveiller la bande passante. En surveillant votre bande passante, vous optimisez les performances de votre rĂ©seau, identifiez vos besoins en matiĂšre de bande passante, permettez Ă©ventuellement Ă  votre entreprise de rĂ©aliser des Ă©conomies et protĂ©gez vos activitĂ©s quotidiennes grĂące Ă  une couche supplĂ©mentaire de sĂ©curitĂ©. L’outil adaptĂ© vous permet d’identifier rapidement les problĂšmes de performance et de les empĂȘcher de prendre de l’ampleur avant qu’ils ne bloquent totalement la productivitĂ© des utilisateurs finaux. De nombreux outils performants de surveillance de la bande passante sont disponibles sur le marchĂ©, mais je recommande de loin SolarWinds Network Bandwidth Analyzer Pack. Ce produit trĂšs performant permet d’explorer trĂšs facilement les donnĂ©es et d’analyser le trafic de vos applications et de la bande passante via un tableau de bord Web clair et intuitif. Il en vaut l’investissement et pourrait Ă©viter Ă  votre entreprise d’avoir Ă  financer une augmentation de sa bande passante. Si vous ne pouvez toujours pas vous dĂ©cider, je vous recommande de tĂ©lĂ©charger une version d’essai gratuite ou de commencer la surveillance avec un des outils gratuits comme Network Analyzer & Bandwidth Monitoring Bundle. Lecture recommandĂ©e Ultimate Guide to Network Monitoring si vous recherchez des informations complĂštes sur la surveillance et la maintenance de votre rĂ©seau, j’ai compilĂ© un guide d’initiation suivi d’instructions plus avancĂ©es qui rĂ©pondront Ă  toutes vos questions.
Lacommunication au public par voie Ă©lectronique est libre. L'exercice de cette libertĂ© ne peut ĂȘtre limitĂ© que dans la mesure requise, d'une part, par le respect de la dignit

Nous demandons la crĂ©ation d'une Commission Locale d’Information et de SurveillanceCLIS, conformĂ©ment aux articles L 125-1 et R 125-5 du Code de l’environnement et au dĂ©cret n° 97-517 du 15 mai 1997 qui classe les D3E comme dĂ©chets dangereux. La CLIS a pour but d’informer le public sur les effets des activitĂ©s d’installation de traitement de dĂ©chets sur la santĂ© et l’environnement. L'objectif et les missions de la CLIS sont De promouvoir l’information du public en favorisant le dialogue entre la population avoisinante reprĂ©sentĂ©e par ses Ă©lus et des membres d’associations. L’administration et l’exploitant du site. De faire des recommandations Ă  l’exploitant. D’aider l’exploitant Ă  assurer la transparence de son activitĂ© en organisant, en coordonnant avec lui des actions de formation ou d’information au profit du public riverains, scolaires
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clisdu centre de stockage de dechets du bois des blettes – st cyr des gats (Commission Locale d’Information et de Surveillance) Titulaire : Jean-NoĂ«l DUGAS
Urgenceassainissement MarchĂ©spublics Rendez-vousdu Siba Horaires desmarĂ©es Cartesinteractives Les rendez-vous du Siba Vendredi 09 septembre 2022Vendredi 09 septembre 2022Commission Assainissement des eaux usĂ©es Commission Environnement REMPAR - Rencontre INTER-SAGEde 17h30 Ă  19h au PĂŽle Assainissement du SIBA Ă  Biganos Commission HygiĂšne et SantĂ©de 11h Ă  14h au PĂŽle assainissement Ă  BIGANOS ComitĂ© Syndical ComitĂ© Syndical ComitĂ© Syndical AccĂ©der Ă  la page Rendez-vous east Vous trouverez, ci joint au format PDF, le document prĂ©sentĂ© par le SIBA lors de la Commission locale d’information et de surveillance de la qualitĂ© des eaux du Bassin d’Arcachon qui s’est rĂ©unie le 25 septembre 2008 au LycĂ©e de la Mer Ă  GUJAN MESTRAS. Pour plus d’informations Sabine JEANDENAND, Directrice gĂ©nĂ©rale des services du SIBA

ficheGolfech. Nouvelle nomination Ă  la prĂ©sidence de la Commission Locale d'Information auprĂšs du CNPE de Golfech : ArrĂȘtĂ© dĂ©partemental du 7 juillet 2020. Par arrĂȘtĂ© du 7 juillet 2020, Christian ASTRUC, PrĂ©sident du Conseil dĂ©partemental de Tarn-et-Garonne, a nommĂ© en qualitĂ© de PrĂ©sident de la CLI Golfech Monsieur Jean-Michel

1Commission locale d'information et de surveillance CLIS des anciens sites miniers uranifĂšres de la Haute-Vienne Projet de compte rendu de rĂ©union le 19 dĂ©cembre 2011 Sous la prĂ©sidence de Monsieur Jacques Reiller, PrĂ©fet de la Haute Vienne , PrĂ©fet de la rĂ©gion Limousin, s'est tenue, le 19 dĂ©cembre 2011 Ă  10 heures, Ă  Morterolles sur Semme, une rĂ©union de la commission locale d'information et de surveillance des anciens sites miniers uranifĂšres. La rĂ©union avait pour objet d'examiner les points suivants − Approbation du compte rendu de la CLIS du 1er juillet 2010, − Bilan exhaustif des actions et contrĂŽles rĂ©alisĂ©s par la DREAL mines et 1735, − Processus d'analyse et de traitement des stĂ©riles miniers, − Programme recherche et dĂ©veloppement aprĂšs-mines, − Questions diverses. M. Reiller ouvre la sĂ©ance par la prĂ©sentation des excuses de Monsieur Bernard Brouille Conseil GĂ©nĂ©ral du canton de Bessines sur Gartempe, et de Madame Toumieux, PrĂ©sidente de l'union dĂ©partementale des associations familiales, pour leur absence. Il rappelle ensuite, que le 3 novembre 2011, les trois CLIS de la rĂ©gion ont bĂ©nĂ©ficiĂ© d'une prĂ©sentation conjointe du rapport du groupe d'expertise pluraliste GEP sur les sites miniers d'uranium et du rapport du CESER sur la radioactivitĂ© en Limousin, ainsi que du processus d'analyses des stĂ©riles miniers. Par ailleurs, afin de respecter la pĂ©riodicitĂ© annuelle, il indique que la CLIS de la Haute-Vienne devait ĂȘtre rĂ©unie au moins une fois en 2011 et s'engage, pour l'avenir, Ă  la rĂ©union de la prĂ©sente CLIS une Ă  deux fois par an. 1- Approbation du compte rendu de la CLIS du 1er juillet 2010 M. Gatet note que le compte rendu n'Ă©voque pas les trois mises en demeure qui avaient Ă©tĂ© prĂ©sentĂ©es Ă  la CLIS. Or les membres avaient actĂ© que cette mention devait figurer dans le document. Mme Centofanti indique que le compte rendu reprend correctement les Ă©changes. 2M. Gatet confirme que les associations avaient alertĂ© le MinistĂšre de l'Ecologie et obtenu une rĂ©action de l'Etat sous la forme de trois mises en demeure simultanĂ©es. Mme Centofanti annonce que la mention sera ajoutĂ©e, si elle avait effectivement Ă©tĂ© Ă©voquĂ©e lors de la CLIS. Moyennant cette modification, le compte rendu est approuvĂ©. M. GenĂȘt observe que le groupe de travail qui Ă©tait censĂ© prĂ©parer la CLIS n'a pas Ă©tĂ© rĂ©uni. M. Gatet ajoute que les documents dans leur ensemble devaient ĂȘtre envoyĂ©s Ă  tous les participants. Les CLIS restreintes Ă©taient de plus censĂ©es ĂȘtre rĂ©unies deux fois par an. Enfin, l'instance devait permettre de dĂ©velopper la participation plutĂŽt que se rĂ©sumer Ă  de simples prĂ©sentations. M. Reiller fait remarquer que le mode de fonctionnement de la CLIS est rĂ©gi par des textes. De plus, un projet de dĂ©cret vise Ă  modifier la composition et le fonctionnement des CLIS dĂšs 2012. M. GenĂȘt ajoute que le rĂšglement intĂ©rieur avait prĂ©vu l'organisation de rĂ©unions prĂ©paratoires. Le Sous-prĂ©fet l'avait proposĂ© lors de la rĂ©union du 18 janvier 2008, et les participants l'avaient approuvĂ©. M. Reiller propose, plutĂŽt que d'exhumer un document ancien, d'Ă©tablir un rĂšglement intĂ©rieur aprĂšs la rĂ©vision de la Commission. M. GenĂȘt prĂ©cise qu'une invitation du 2 avril 2008 mentionne l'existence du groupe de travail. Le rĂšglement intĂ©rieur n'a donc pas Ă  ĂȘtre modifiĂ©. M. Gatet affirme qu'une CLIS restreinte s'est tenue le 26 mai 2010 pour prĂ©parer la session du 1er juillet 2010. M. Reiller entend prendre toutes les dispositions nĂ©cessaires au regard des rĂšgles annoncĂ©es dĂ©but 2012. M. Bayle indique qu'il aurait lui aussi apprĂ©ciĂ© l'organisation d'une rĂ©union prĂ©paratoire. De plus, le nouveau dĂ©cret ne fera pas table rase du passĂ©. M. Reiller explique qu'une phrase dans un compte rendu ne constitue pas un rĂšglement intĂ©rieur. M. Gatet s'Ă©tonne de voir annulĂ©es les dĂ©cisions des CLIS prĂ©cĂ©dentes par simple dĂ©cision du PrĂ©fet, d'autant que ces organismes participatifs sont censĂ©s constituer un outil d'aide Ă  la dĂ©cision publique. Elles permettent par consĂ©quent l'organisation de votes. 2-. Bilan des actions et contrĂŽles rĂ©alisĂ©s par la DREAL mines et 1735 Mme Isner donne lecture du document DREAL prĂ©sentĂ© en Annexe 1. M. GenĂȘt observe qu'Ă  la rĂ©union prĂ©cĂ©dente, il avait Ă©tĂ© reconnu nĂ©cessaire de dĂ©crire les sites, les prĂ©senter grĂące Ă  une carte et Ă©voquer prĂ©cisĂ©ment les Ă©vĂ©nements survenus sur chacun d'entre eux, notamment les actions de traitement des eaux. M. Beau rĂ©pond que, la Haute-Vienne comptant 31 sites, la prĂ©sentation pourrait s'avĂ©rer fastidieuse. 3M. GenĂȘt entend examiner chacun d'entre eux, quitte Ă  organiser un plus grand nombre de rĂ©unions. M. Baena rappelle que de nombreuses informations peuvent ĂȘtre trouvĂ©es sur le site internet de la DREAL, et que le rapport du GEP est public. M. GenĂȘt explique que les travaux du GT1 du GEP ont portĂ© sur Bellezane. Or tous les sites ne sont pas semblables. Afin d'apporter une information pertinente au public, tous les Ă©lĂ©ments doivent lui ĂȘtre communiquĂ©s. M. Reiller affirme qu'une CLIS unique et gĂ©nĂ©rale a Ă©tĂ© instaurĂ©e pour l'ensemble des anciens sites uranifĂšres du Limousin et s’est tenue le 3 novembre dernier. Dans ce cadre, une vue d'ensemble doit ĂȘtre prĂ©sentĂ©e, mĂȘme si des questions et des dĂ©bats peuvent ensuite porter sur un site particulier. M. GenĂȘt estime que les rĂ©unions de travail et CLIS restreintes permettent de mieux prĂ©parer les sĂ©ances plĂ©niĂšres, d'autant que certains aspects doivent ĂȘtre expliquĂ©s aux participants les moins initiĂ©s aux problĂ©matiques Ă©voquĂ©es. M. Gatet revient sur la rĂ©union prĂ©cĂ©dente, lors de laquelle une dizaine de sites avaient Ă©tĂ© Ă©voquĂ©s un par un, de maniĂšre satisfaisante. M. Reiller convient de l'utilitĂ© de prĂ©senter une carte. Les sites prĂ©sentent en outre un nombre restreint de familles convergentes de cas. M. Gatet Ă©numĂšre les points de la prĂ©sentation DREAL sur lesquels il entend revenir Diapositive 7 Le GEP prĂ©conise un renforcement des contrĂŽles inopinĂ©s. Or aucune dĂ©marche de cette nature n'a Ă©tĂ© menĂ©e en 2011. Diapositive 8 Le conseil dĂ©partemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques CODERST a validĂ© Ă  l'unanimitĂ© le projet d'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral qui imposait la couverture du site de Jouac. Or cet arrĂȘtĂ© a Ă©tĂ© bloquĂ© par Areva, qui a demandĂ© des analyses complĂ©mentaires. Diapositive 9 Les trois Ă©tudes hydrogĂ©ologiques concernant les stockages de rĂ©sidus de Lavaugrasse, Brugeaud et Montmassacrot, ont-elles Ă©tĂ© mises en ligne ? De plus, les travaux de crĂ©ation de fossĂ©s permettant de canaliser les rejets diffus ont-ils Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©s sur l'ensemble des sites ? Diapositive 10 La question du traitement des pollutions sur le ruisseau des Petites Magnelles ne figure pas dans la prĂ©sentation. Diapositive 11 StĂ©riles miniers - La prĂ©sentation de la carte dĂ©partementale est reportĂ©e Ă  2012. Or elle est repoussĂ©e Ă  chaque rĂ©union. Diapositive 13 Entreposage U3O8 - Suite Ă  un contrĂŽle d'inspection, un arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral de mise en demeure a Ă©tĂ© adressĂ© Ă  Areva pour non- respect de certaines prescriptions. Diapositive 14 Fanay- L'article 3 de la mise en demeure de 2010 prĂ©voyait que le site de Fanay devait ĂȘtre remis en Ă©tat avant juin 2011. Il n'a pas Ă©tĂ© respectĂ©. Diapositive 15 La gestion des dĂ©chets issus des mines d'uranium pose de gros problĂšmes, faute de site de stockage en Limousin. De plus, la PrĂ©fecture a invitĂ© l'exploitant Ă  en ouvrir un rapidement. 4L'arrĂȘtĂ© de fĂ©vrier 2009 obligeait Areva Ă  cartographier les zones humides sous influence miniĂšre potentiellement contaminĂ©es en radioĂ©lĂ©ments. Areva n'a fourni qu'une carte reprise Ă  l'Etablissement Public du Bassin de la Gartempe. Devaient pourtant ĂȘtre rĂ©pertoriĂ©s tous les sites potentiellement contaminĂ©s, afin de prĂ©venir les propriĂ©taires d'Ă©tangs de ne pas utiliser les sĂ©diments de fond aprĂšs les vidanges. A Saint-Sylvestre, les travaux d'Areva visant Ă  limiter la pollution de l'Ă©tang de la Crouzille font l'objet d'un dossier qu'il aurait Ă©tĂ© important de prĂ©senter. M. Baena indique que la gestion des dĂ©chets est un sujet d’actualitĂ©. Concernant les boues et sĂ©diments, un nouveau lieu de stockage est en cours d’étude par l’exploitant et l'amĂ©nagement du site de Bellezane est en cours d'Ă©tude. Pour ce qui est du site de Fanay, un projet d’arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral relatif Ă  la remise en Ă©tat du site de Fanay est passĂ©e en CODERST. La mise en demeure n'Ă©tait pas acceptable du point de vue juridique. De plus, aucun risque sanitaire ne pesait sur les populations. De ce fait, cette action ne bĂ©nĂ©ficiait que d'une faible prioritĂ©. M. Pleinevert insiste sur l'intĂ©rĂȘt que portent les Ă©lus Ă  la question des dĂ©chets miniers. M. GenĂȘt demande pourquoi la modification de la couverture du site de Jouac a Ă©tĂ© dĂ©cidĂ©e. M. Baena prĂ©sente de maniĂšre plus prĂ©cise le site, qui fait l'objet de plusieurs problĂ©matiques. Le remplissage de la mine Ă  ciel ouvert va modifier profondĂ©ment le rĂ©gime hydrogĂ©ologique. Les objectifs fixĂ©s par l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral resteront identiques. De plus, l'Ă©tude s'avĂšre trĂšs complexe Ă  rĂ©aliser. Enfin, la balance coĂ»ts- bĂ©nĂ©fices de la solution qui avait Ă©tĂ© trouvĂ©e est dĂ©sĂ©quilibrĂ©e. M. Gatet estime que la couverture peut pourtant prĂ©senter un coĂ»t acceptable. M. Schira note que le site de Jouac fait l'objet une Ă©tude tridimensionnelle avec transfert des Ă©lĂ©ments vers l'extĂ©rieur. Il rĂ©fute de plus le terme dĂ©chets dangereux » prĂ©sentĂ© dans les diapositives de la DREAL. Enfin, il confirme qu'Areva entend participer au travail sur les Ă©lĂ©ments techniques. Mme Soyer entend rassurer la population sur ce sujet. Elle estime en outre que le terme de rĂ©sidus » semble plus appropriĂ© que dĂ©chets ». M. Gatet entend Ă©mettre une note relative aux rubriques 1735 et 1715, qui entrent dans les critĂšres dĂ©finissant les dĂ©chets. Il s'agit en effet de rĂ©sidus de traitement que leur propriĂ©taire destine Ă  l'abandon ». M. Reiller estime que la qualification des matiĂšres prĂ©sente plus d'intĂ©rĂȘt que leur appellation. M. Baena revient sur la problĂ©matique des sĂ©diments. Le seuil actuel n’est pas liĂ© Ă  un seuil de risque pour la santĂ©. L'IRSN a lancĂ© une Ă©tude, qui va entraĂźner une baisse des seuils en uranium acceptables dans l'eau. Une Ă©tude est Ă©galement planifiĂ©e pour dĂ©finir un seuil pour les sĂ©diments. Les vidanges d'Ă©tangs feront l'objet d'Ă©tudes sanitaires et environnementales. M. Schira mentionne le modĂšle ERICA qui, pour l'ensemble des dossiers soumis par l'Administration, ne montre aucun impact sur les Ă©cosystĂšmes. M. Gatet s'insurge contre ces affirmations. 5M. Andres prĂ©cise que les conditions d'utilisation d'ERICA ont Ă©tĂ© communiquĂ©es Ă  la DREAL. Le modĂšle montre de maniĂšre constante un indice de risque infĂ©rieur Ă  1, seuil nĂ©cessitant des Ă©tudes complĂ©mentaires. M. Gatet ajoute que le GEP mentionne une possibilitĂ© de contre-expertise. M. Beau indique que la DREAL a demandĂ© une expertise sur une Ă©tude se basant sur ERICA pour un site de rĂ©sidus, classĂ© ICPE et situĂ© en Creuse afin de dĂ©terminer si Areva utilise correctement le modĂšle et s'il peut ĂȘtre duplicable sur d’autres sites en Limousin. Cette dĂ©marche doit aboutir au second semestre 2012. M. Baena explique l'absence de contrĂŽle inopinĂ© par le fait que les mines n'Ă©voluent plus. Des contrĂŽles pourront cependant ĂȘtre rĂ©alisĂ©s en 2012. Ceci Ă©tant, un contrĂŽle inopinĂ© a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© sur l’entreposage d’uranium appauvri. M. Bayle affirme que la CIPR 60 Ă©nonce que toute dose de radioactivitĂ© prĂ©sente un effet. Par ailleurs, le projet de stockage d'uranium appauvri a fait l'objet d'un avis dĂ©favorable en raison des difficultĂ©s d'identification du contenu des containers. M. Schira explique que cet entreposage de matiĂšres valorisables est rĂ©alisĂ© sous le contrĂŽle d'Euratom. De plus, l'analyse du container n'a pas montrĂ© d'Ă©lĂ©ment anormal. M. Gatet dĂ©plore avoir Ă©tĂ© obligĂ© de saisir la Commission d'accĂšs aux documents administratifs pour avoir communication de cette analyse. Mme Isner prĂ©cise que le document s'est vu apposer la mention Diffusion restreinte ». La CADA devra donc donner son aval avant sa communication. Le rapport d'inspection, disponible sur le site internet de la DREAL, montre pour sa part que les analyses sont conformes Ă  l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral. La mise en demeure concernait les suites donnĂ©es Ă  l'inspection, car le suivi des moyens de protection et de prĂ©vention n'avait pas fait l'objet de contrĂŽles. Suite Ă  la transmission par AREVA des documents nĂ©cessaires, la conformitĂ© des moyens de protection a Ă©tĂ© Ă©tablie. La mise en demeure a donc Ă©tĂ© levĂ©e. Mme Prieur rappelle que l'uranium appauvri est extrĂȘmement toxique. Il est en effet classĂ© au niveau I par le MinistĂšre de la SantĂ©. M. Beau revient sur les Ă©tudes hydrogĂ©ologiques des trois sites de rĂ©sidus de traitement. Pour les deux sites de Bessines, Areva va engager des Ă©tudes complĂ©mentaires et mettre en place des actions visant Ă  mieux maĂźtriser les rejets. Ces dĂ©marches seront prĂ©sentĂ©es sur le site internet de la DREAL. M. Andres confirme que les Ă©tudes sur les trois sites de stockage rendues au cours de l'annĂ©e 2011 montrent une faiblesse du modĂšle, en raison de sa vision en deux dimensions et de l'absence de piĂ©zomĂštres, qui ont depuis Ă©tĂ© rajoutĂ©s. NĂ©anmoins, fin 2012, tous les sites de stockage de la Haute-Vienne auront fait l’objet d’une Ă©tude hydrogĂ©ologique. M. Beau Ă©voque le traitement des eaux du site de Bellezane. Les Ă©tudes plus globales et sur le traitement des eaux en gĂ©nĂ©ral sont actuellement menĂ©es par Areva. M. Gatet note que la situation n'a pas Ă©voluĂ© en 18 mois. 6M. Andres indique que cette dĂ©marche s'inscrit dans le cadre du programme national de gestion des minerais et dĂ©chets radioactifs. Le document sera remis Ă  l'Administration fin 2011 ou dĂ©but 2012. Au vu de ses conclusions, de nouveaux tests sur les stations de traitement des eaux seront rĂ©alisĂ©s. M. Bayle convient des efforts d'Areva sur le traitement des eaux. Cependant, il s'interroge sur les effets des produits chimiques utilisĂ©s pour lutter contre la radioactivitĂ© sur la vie aquatique. De plus, le processus auquel l'exploitant recourt est en voie d'Ă©volution. Il demande donc officiellement une Ă©tude sur ce sujet. M. Gatet affirme avoir Ă©tĂ© obligĂ© de faire appel Ă  la presse pour faire rĂ©gulariser un stockage de dĂ©chets dangereux sur la commune de Compreignac. Les associations travaillent, comme les Ă©lus, dans un objectif d'intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral. Elles ont nĂ©anmoins le sentiment que les actions sont reportĂ©es en continu depuis quatre ans. M. Andres indique que les Ă©tudes viennent notamment en consĂ©quence des recommandations du GEP. Elles s'avĂšrent longues, car elles relĂšvent de la recherche & dĂ©veloppement. L'impact des produits chimiques traitant la radioactivitĂ© sera pris en compte dans le plan d'action 2012-2014. M. Bayle rĂ©itĂšre sa demande d'un bilan de l'impact sur l'environnement naturel de l'utilisation de ces traitements. M. Beau prĂ©cise que le recensement des stĂ©riles miniers fait l'objet d'une action nationale et donc d'un calendrier global. Le site de Fanay a pour sa part fait l'objet d'une prĂ©sentation en CODERST de dĂ©cembre 2011. Concernant l'exutoire pour les sĂ©diments marquĂ©s, une demande a Ă©tĂ© annexĂ©e au compte rendu du CODERST d'octobre 2011. Areva y Ă©tait enjointe Ă  accĂ©lĂ©rer la procĂ©dure de crĂ©ation d'un nouveau centre de stockage. Le dossier doit ĂȘtre remis en avril 2012. M. Reiller explique que la CLIS porte les idĂ©es de l'ensemble des reprĂ©sentants, quel que soit leur collĂšge. Il estime en outre important de faire connaĂźtre les progrĂšs effectuĂ©s entre les rĂ©unions. 3- Processus d'analyse et de traitement des stĂ©riles miniers M. Andres donne lecture du document AREVA prĂ©sentĂ© en Annexe 3. M. Andres ajoute que les cartes de la Haute-Vienne seront produites en janvier 2012. Les modalitĂ©s d'information du public seront dĂ©cidĂ©es lors d'une rĂ©union organisĂ©e avec les Administrations. M. Gatet rappelle que dĂšs que les documents sont remis Ă  une administration publique, ils deviennent communicables. Il s'interroge en outre sur la prise en compte du moyen et long terme dans la construction des scĂ©narios, ainsi que sur le suivi des dĂ©placements de matĂ©riaux. Des stĂ©riles ont ainsi dĂ» ĂȘtre retirĂ©s dans une tuilerie, en Creuse, qui est devenue un site touristique. De plus, les informations fournies par l'exploitant devront ĂȘtre tierce- ou contre-expertisĂ©es. M. Andres affirme que la situation de la tuilerie de Pouligny commune de ChĂ©niers – 23 illustre la dĂ©marche d'Areva, qui a pris en compte la situation d'un salariĂ© habitant sur le site. De plus, les Ă©lus de chaque commune seront informĂ©s de l'utilisation des stĂ©riles miniers, qui sera intĂ©grĂ©e dans le PLU. M. Bayle s'enquiert des relations entre les cartes et les modifications de PLU. 7M. Baena explique que la classification des sites fait l'objet d'un calcul. Les zones sont rĂ©pertoriĂ©es prĂ©cisĂ©ment. Si leur usage est modifiĂ©, les donnĂ©es sont revues. M. Gatet s'inquiĂšte du risque de voir perdue la mĂ©moire des localisations de stĂ©riles miniers. M. Boisaubert indique que l'IRSN est saisi par rapport Ă  la dĂ©marche d'Areva. Sa rĂ©ponse est attendue en dĂ©but d'annĂ©e 2012. Quelle que soit la dĂ©cision prise quant Ă  la demande de transmission des documents, des rĂ©serves seront prises par rapport Ă  une Ă©tude, laquelle ne constitue qu'une proposition d'Areva. Par ailleurs, la hiĂ©rarchisation des sites en fonction de leurs enjeux et la dĂ©marche des scĂ©narios ne sont pas remises en doute par l'ASN ou la DGPR. Les questions que ces derniĂšres adressent Ă  Areva peuvent nĂ©anmoins conduire Ă  des recalages des Ă©chelles d'apprĂ©ciation de ces enjeux, notamment en Creuse. Par ailleurs, une contre-expertise est commandĂ©e Ă  l'IRSN. M. Kouaovi indique que les premiers rĂ©sultats ne montrent aucun caractĂšre d'urgence vis-Ă -vis des risques sanitaires. M. Gatet affirme qu'une maison Ă  Margnac et la tuilerie ont pourtant fait l'objet d'actions de dĂ©pollution. M. Kouaovi rĂ©pond que les chantiers sont terminĂ©s, avec des rĂ©sultats conformes. M. Boisaubert confirme que la logique veut que les administrations attendent des propositions de techniques d'investigation de la part de l'exploitant. Des Ă©changes ont eu lieu Ă  ce sujet entre la MSNR, la DGPR et l'ASN. La remise des cartographies permettra d'apporter des rĂ©ponses Ă  ces questionnements dĂ©but 2012, en parallĂšle avec les rĂ©sultats prĂ©sentĂ©s par l'IRSN. M. Kouaovi indique qu'Areva rĂ©pondra aux questions de l'ASN. Il insiste sur le fait qu'Areva intervient dĂšs qu'elle est alertĂ©e d'une situation prioritaire. M. GenĂȘt demande des explications sur la comparaison entre les secteurs contenant des stĂ©riles et ceux dont les sols prĂ©sentent naturellement une activitĂ©. M. Schira explique que le granite prĂ©sente les mĂȘmes caractĂ©ristiques de radioactivitĂ© que les stĂ©riles. Areva assume sa responsabilitĂ© quant Ă  sa production industrielle. Dans une phase de terrain, des observations sont menĂ©es afin d'identifier les Ă©ventuels matĂ©riaux rapportĂ©s. M. Kouaovi prĂ©cise qu'Areva a identifiĂ© 95 % des tonnages produits. 4- Programme R&D AprĂšs-Mines M. Andres donne lecture du document d'Areva prĂ©sentĂ© en Annexe 4. M. Schira rassure la Commission sur la pĂ©rennitĂ© de l'entreprise. Toutes les concessions Ă  durĂ©e de vie illimitĂ©e tomberont en 2018. Pour autant, Areva n'entend pas quitter la rĂ©gion. Par ailleurs, l'entreprise a pour premiĂšre prioritĂ© la sĂ©curitĂ© et la protection de l'environnement. L'Ă©tablissement de Bessines ne fait pas l'objet d'une remise en cause des investissements et les travaux du laboratoire et du musĂ©e progressent bien. Les dossiers du SEPA II et du stockage seront dĂ©posĂ©s en janvier 2012. 8M. Gatet rappelle qu'un arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral de fĂ©vrier 2009 imposait la rĂ©alisation d’études dans le secteur de la Crouzille. Areva a Ă©tĂ© mise en demeure de finaliser certaines d’entre elles d’ici finjuin 2010. Or, l'entreprise les reporte encore Ă  2012. Par ailleurs, la filiĂšre mines d'Areva a Ă©tĂ© filialisĂ©e. L'entreprise doit clairement s'engager Ă  ce que le suivi des anciens sites d'uranium reste dans le portefeuille de cette filiale. M. Schira confirme qu'Areva s'engage Ă  mettre dans sa filiale les passifs des anciennes mines, d'autant que l'actionnaire est l'Etat, et donc le contribuable. M. Bayle , en tant que spĂ©cialiste du droit des faillites, s'inquiĂšte de la dĂ©marche d'Areva. Quand une sociĂ©tĂ© veut se dĂ©faire d'une activitĂ© dĂ©ficitaire, elle la place dans une filiale, qu'elle liquide ensuite. M. Schira rappelle que l'activitĂ© miniĂšre est extrĂȘmement rentable. Elle permet de dĂ©gager les fonds nĂ©cessaires pour maintenir les Ă©tudes et les travaux nĂ©cessaires. M. Bayle demande un engagement de la holding sur la solvabilitĂ© de cette filiale, qui lui paraĂźt suspecte. M. Reiller s'avoue songeur face Ă  des dĂ©membrements permettant parfois d'organiser la dĂ©faisance. Il note une institutionnalisation trĂšs poussĂ©e de certaines associations, malgrĂ© leurs fonctions tribuniciennes. Il convient en outre de l'impossibilitĂ© pour M. Schira de prendre un engagement qui irait au-delĂ  de ses responsabilitĂ©s. 5- Questions diverses M. Gatet explique qu'un site internet dĂ©diĂ© aux diffĂ©rentes CLIS devait ĂȘtre créé. Or, les associations continuent d'assumer le rĂŽle d'information Ă  la population. M. Reiller indique que le procĂšs-verbal de la prĂ©sente rĂ©union reprendra l'ensemble des Ă©lĂ©ments diffusĂ©s. M. Beffaral s'interroge sur la valorisation des terrains d'Areva. Il espĂšre le lancement d'un projet de production d'Ă©lectricitĂ© photovoltaĂŻque. M. Schira affirme qu'Areva vient de signer un projet de bail pour ce genre de projet Ă  GĂ©tignĂ©. M. Beffaral exprime sa surprise de voir d'autres projets arriver Ă  leur terme, alors que celui de Bessines bute sur des problĂšmes environnementaux. M. Gatet rappelle que la CLIS avait dĂ©cidĂ©, en 2008, la tenue de deux rĂ©unions par an. M. Reiller propose l'organisation d'une prochaine rĂ©union dans la premiĂšre quinzaine de juillet. M. Gatet demande un envoi prĂ©alable des documents. L'ordre du jour Ă©tant Ă©puisĂ©, Monsieur le PrĂ©fet lĂšve la sĂ©ance Ă  12 heures 55. 9Liste des abrĂ©viations utilisĂ©es ASN autoritĂ© de suretĂ© nuclĂ©aire DGPR Direction GĂ©nĂ©rale de la PrĂ©vention des Risques du MinistĂšre en charge de l’écologie IRSN Institut de Radioprotection et de SĂ»retĂ© NuclĂ©aire MSNR Mission de la SĂ»retĂ© NuclĂ©aire et de la Radioprotection, service de la DGPR 10Annexe 1 Liste des participants 1. ReprĂ©sentants des collectivitĂ©s territoriales Mme Andrea Soyer, Maire de Bessines sur Gartempe, M. Maurice Beffaral, Premier Adjoint au Maire de Bessines sur Gartempe, M. Jacques Pleinevert, Maire de Compreignac, M. Pascal Lageon, Maire de Jouac , Mme Ginette Imbert, Maire de Mailhac-sur-Benaize, M. Jacky Coulaud-Dutheil, Maire de RazĂšs, M. Daniel Marjault, Conseiller Municipal, Saint-LĂ©ger-Magnazeix, M. Maurice Couturier, Maire de Saint-Sylvestre, 2. ReprĂ©sentants des associations de protection de l’environnement M. Marcel Bayle, reprĂ©sentant de l'association Limousin Nature Environnement, M. Antoine Gatet, reprĂ©sentant de l'association Sources et RiviĂšres du Limousin, M. Paul Genet, reprĂ©sentant de l'Association pour la Sauvegarde de la Gartempe, Mme Bernadette Prieur, reprĂ©sentante de l'association pour la dĂ©fense de l'environnement des pays limousins et du Limousin, 3. Reprensentants de l’exploitant M. Bruno Schira, Directeur de l'Ă©tablissement de Bessines, Areva Mines, M. Eric Kouaovi, Directeur aprĂšs-mines, Areva Mines, M. Christian Andres, responsable gestion des Sites France, Areva Mines, M. Bernard Coveze, reprĂ©sentant du CHSCT, Areva Mines, Mme Delphine Pouliquen, responsable communication, Areva Mines, 4. ReprĂ©sentants de l’administration et des Ă©tablissements publics M. Jacques Rellier, PrĂ©fet de la RĂ©gion Limousin et de la Haute-Vienne M. Jean Salomon, Sous-prĂ©fet de Bellac et de Rochechouart, M. Pascal Boisaubert, Chef du pĂŽle nuclĂ©aire de proximitĂ©, AutoritĂ© de sĂ»retĂ© nuclĂ©aire ASN OrlĂ©ans, M. Florian Besse, agence rĂ©gionale de santĂ© ARS du Limousin, M. Jean-Pierre Crespel, direction dĂ©partementale des territoires DDT Haute- Vienne, M. Laurent Bouty, direction dĂ©partementale des territoires DDT Haute-Vienne, 11M. JĂ©rĂŽme Labro, chef du bureau de la protection de l’environnement Ă  la PrĂ©fecture de la Haute-Vienne, Mme Brigitte Dubois, adjointe au chef du bureau de la protection de l’environnement Ă  la PrĂ©fecture de la Haute-Vienne, M. Bruno Mauroux, reprĂ©sentant le bureau des recherches gĂ©ologiques et miniĂšres BRGM, M. Laurent Dauphin, reprĂ©sentant le Conseil Ă©conomique et social environnemental du Limousin, M. Pierre Baena, Adjoint de la direction rĂ©gionale de l'environnement, de l'amĂ©nagement et du logement du Limousin DREAL, M. Christian Beau, Chef de service prĂ©vention des pollutions des risques et contrĂŽle des transports, DREAL Limousin, Mme Anne-Claude Isner, responsable de la cellule Mines et CarriĂšres, DREAL Limousin Mme Marion Centofanti, ChargĂ©e de l'aprĂšs-mines et adjointe responsable de la cellule Mines et CarriĂšre, DREAL Limousin 12Annexe 2 PrĂ©sentation de la DREAL 13Annexe 3 PrĂ©sentation relative aux stĂ©riles miniers Areva 14Annexe 4 Bilan 2011 et Programme R&D aprĂšs-mines Areva
LerĂŽle d’une Commission Locale d’Information et de Surveillance, conformĂ©ment aux arrĂȘtĂ©s de prescription, Ă  la circulaire ministĂ©rielle de 2009, au rapport du Groupe d’Expertise Pluraliste de septembre 2010, et au rapport du Conseil Economique Social et Environnemental RĂ©gional, ne se rĂ©duit pas Ă  l’information. La CLIS doit aussi susciter la participation des acteurs du
PubliĂ© le dimanche 10 fĂ©vrier 2013 Ă  234000 La Commission Locale d'Information et de Surveillance CLIS de TrĂ©di s'est rĂ©unie mardi 11 dĂ©cembre 2012, sous la prĂ©sidence de Monsieur Lionel Lemoine, sous-prĂ©fet de Vienne. Pour consulter le compte-rendu de cette rĂ©union Partager cet article commentaires M Bonsoir, Page 2 du compte-rendu - §1 PrĂ©sentation du bilan - Point Les dĂ©chets refusĂ©s en 2011, pour cause de radioactivitĂ©, sont toujours stockĂ©s sur le site de TrĂ©di dans l'attente de leur prise en charge par l'Agence Nationale pour la gestion des DĂ©chets Radioactifs ANDRA. Nous sommes en 2013. Le dĂ©lai de prise en charge par l'ANDRA me paraĂźt beaucoup trop long. Laisser aussi longtemps des dĂ©chets radioactifs sur une aire de stockage, voilĂ  qui fait dĂ©sordre ! MĂȘme si le stockage est isolĂ© et banalisĂ© ??? je pense qu'il faut lire balisĂ©, car il serait grave de banaliser le stockage des matiĂšres radioactives !!!. Bien cordialement. RĂ©pondre
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